Source : SEC
Les contrats seront négociés sous le symbole QBTC sur Phlx, avec un incrément minimum de 0,01 $ et une limite de position de 24 000 contrats par côté, ce qui équivaut à environ 0,12 % de l’offre en circulation de Bitcoin, a noté la SEC dans son ordonnance.
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Malgré le feu vert de la SEC, les options ne peuvent pas commencer à être négociées tant que la Commodity Futures Trading Commission n'aura pas accordé sa propre exemption en raison de la classification du Bitcoin comme matière première, qui relève de la juridiction de la CFTC.
Le CME Group, qui propose des options sur contrats à terme Bitcoin depuis 2020, a déposé une lettre d'observations en octobre dernier, arguant que ces contrats relèvent de la compétence exclusive de la CFTC. Dans cette lettre, la SEC a souligné que l'article 717 de la loi Dodd-Frank ne se limite pas aux « nouveaux produits dérivés » et autorise une compétence concurrente entre la SEC et la CFTC lorsque cette dernière accorde une exemption.
« Le concept de compétence partagée entre la Commission et la CFTC n’est pas nouveau », a écrit la SEC dans son document, citant des exemples existants tels que les swaps mixtes et les contrats à terme sur titres.
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Sous la présidence de Paul Atkins, la SEC adopte une réglementation plus favorable aux cryptomonnaies. M. Atkins a abandonné plusieurs poursuites très médiatisées engagées contre des entreprises du secteur, intentées sous l'administration précédente, et a publiquement plaidé pour des cadres réglementaires plus clairs qui encouragent l'innovation plutôt que de la freiner.
Comme l'a rapporté Cointelegraph, l'agence prépare une « exemption pour innovation » qui permettrait le commerce tokenisé d'actions de sociétés cotées en bourse sur des plateformes crypto décentralisées, même sans le consentement des entreprises concernées.
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